Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
QUALIMAT
CMI ENTREPRISE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3714476
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque QUALIMAT
Déposée le 18 février 2010 par la Société Anonyme (SA) CMI ENTREPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALIMAT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMI ENTREPRISE domicilié(e) Z.A. Les Landes B.P. 50159 - 49481 - ST SYLVAIN D'ANJOU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 694 493 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMI ENTREPRISE domicilié(e) Z.A. Les Landes B.P. 50159 - 49481 - ST SYLVAIN D'ANJOU Cedex - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CMI ENTREPRISE, Société Anonyme - Z.A. Les Landes B.P. 50159 - 49481 - ST SYLVAIN D'ANJOU Cedex - France - SIREN 343694493
CMI ENTREPRISE - Z.A. Les Landes B.P. 50159 - 49481 - ST SYLVAIN D'ANJOU Cedex - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 3 mars 2011 - Rejet total n°544339 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03
Châssis métalliques (construction), conduits métalliques dinstallations de ventilation et de climatisation, constructions métalliques, récipients métalliques pour le gaz sous pression ou lair liquide, réservoirs en métal, revêtements métalliques (construction), charpentes métalliques, conduites deau métalliques, tubes, tuyaux et tuyauteries métalliques, cuves et cuvelages métalliques, dalles métalliques, planchers et plafonds métalliques, plaques métalliques, poutres métalliques, raccords de tuyaux métalliques, silos métalliques, trémies métalliques non mécaniques. ;
Installations de condensation ; installations de dépoussiérage ; installations pneumatiques de transport par tubes. ;
Dispositifs pour le refroidissement de lair ; installations de conditionnement de lair ; installations de chauffe ; installations de climatisation ; installations de conduites deau ; installations de dessalement de leau de mer ; installations de distribution deau ; appareils et installation pour ladoucissement de leau ; appareils et installation pour la purification de leau ; installation pour le refroidissement de leau ; réservoirs deau sous pression ; installations de refroidissement de liquides. ;
Construction, réparations, services dinstallations industrielles dans les domaines de la pharmacie, chimie, cosmétique, agro-alimentaire et parapétrolier ; supervision, direction de travaux de construction dinstallations industrielles ; construction de réseaux de tuyauteries pour produits liquides et gaz ; entretien dinstallations industrielles dans les domaines du raffinage, des équipements gaz ; entretien dinstallation de production pharmaceutique, de chimie et de cosmétique. ;
Etudes de projet techniques, élaboration de plans, conception dinstallations industrielles dans les domaines de la pharmacie, chimie, cosmétique, agro-alimentaire et parapétrolier ; dimensionnement dinstallations de process industriel ; maintenance.
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